Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE
M. PATRICK VALOIS
M. JACQUES CUKIERDA

Numéro de dépôt :
4036669
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE de PATRICK VALOIS

Présentation de la marque ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par monsieur PATRICK VALOIS et monsieur JACQUES CUKIERDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGE LA PIZZA DIETETIQUE »

Les déposants sont monsieur PATRICK VALOIS domicilié(e) 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France et monsieur JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES CUKIERDA domicilié(e) 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

PATRICK VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : SLIM IN THE CITY , MYCOCOON , LA PIZZA DIET , ELEGE LA CRÊPE DIETETIQUE , Idéale Cure - perte de poids, détox et amincissement , LA PIZZA DIETETIQUE , ELEGE LA NUTRITION PLAISIR


M. PATRICK VALOIS - 160 ALLEE DES PINSONS - 83600 - FREJUS - France

M. JACQUES CUKIERDA - 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France


M. JACQUES CUKIERDA - 10 RUE DU COTILLET - 27930 - NORMANVILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 1 avril 2016 - Rejet total n°666047 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-04-01

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.